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Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 17 mars 2026

1. OBJET

Régit l'accès à DoctoreSnani, éditée par Snani Yassine (SIRET : 821 362 126 00038)

2. DESCRIPTION DU SERVICE

3. AVERTISSEMENT MÉDICAL

NE REMPLACE PAS un avis médical, un diagnostic ou un traitement.
Résultats générés par IA, peuvent contenir des inexactitudes.

4. CONDITIONS D'ACCÈS

5. UTILISATION ACCEPTABLE

Usage conforme, pas de contournement sécurité, pas d'usage illégal

6. RESPONSABILITÉ

Non responsable des décisions basées sur l'app, inexactitudes, interruptions

7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous éléments sont propriété de Snani Yassine

8. DROIT APPLICABLE

Droit français, tribunaux de Nanterre

9. CONTACT

contact@doctoresnani.app