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Conditions Générales de Vente (CGV)

1. OBJET

Régit l'accès à DoctoreSnani, éditée par Snani Yassine (SIRET : 821 362 126 00038)

2. DESCRIPTION DU SERVICE

• Analyse de repas par photo
• Scan de produits alimentaires
• Suggestions de recettes personnalisées
• Suivi santé (tension, glycémie, bilan sanguin)
• Analyse de résultats d'examens médicaux

3. TARIFS, ESSAI GRATUIT ET ABONNEMENT

• Formules : abonnement mensuel ou annuel.
• Tarif : 9,99 € / mois ou 49,99 € / an (tarif France ; le prix est affiché dans l'application avant la souscription, dans votre devise et taxes locales comprises, et peut varier selon le pays).
• Essai gratuit : 3 jours offerts pour tout nouvel abonné (un seul essai par utilisateur et par appareil). Aucun montant n'est prélevé pendant l'essai.
• Facturation : à la fin de l'essai, l'abonnement choisi est prélevé automatiquement, puis renouvelé à chaque échéance, sauf résiliation avant la fin de l'essai ou de la période en cours.
• Résiliation : à tout moment depuis les réglages d'abonnement de votre App Store ou Google Play ; effet à la fin de la période en cours, sans remboursement prorata.
• TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base).

4. AVERTISSEMENT MÉDICAL

NE REMPLACE PAS un avis médical, un diagnostic ou un traitement.
Résultats générés par IA, peuvent contenir des inexactitudes.

5. CONDITIONS D'ACCÈS

• 18 ans minimum
• Compte + abonnement actif requis

6. UTILISATION ACCEPTABLE

Usage conforme, pas de contournement sécurité, pas d'usage illégal

7. RESPONSABILITÉ

Non responsable des décisions basées sur l'app, inexactitudes, interruptions

8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous éléments sont propriété de Snani Yassine

9. DROIT APPLICABLE

Droit français, tribunaux de Nanterre

10. CONTACT

contact@doctoresnani.app