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Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : 5 septembre 2026
1. OBJET
Régit l'accès à DoctoreSnani, éditée par SNANI HUB, SASU au capital de 500 €, RCS Nanterre 109 175 778, siège social : 2 Rue des Sorbiers, 92000 Nanterre. Président : Yassine Snani.
2. DESCRIPTION DU SERVICE
- Analyse de repas par photo
- Scan de produits alimentaires
- Suggestions de recettes personnalisées
- Suivi santé (tension, glycémie, bilan sanguin)
- Analyse de résultats d'examens médicaux
3. TARIFS, ESSAI GRATUIT ET ABONNEMENT
- Formules : abonnement mensuel ou annuel.
- Tarif : 9,99 € / mois ou 49,99 € / an (tarif France ; le prix est affiché dans l'application avant la souscription, dans votre devise et taxes locales comprises, et peut varier selon le pays).
- Essai gratuit : 3 jours offerts pour tout nouvel abonné (un seul essai par utilisateur et par appareil). Aucun montant n'est prélevé pendant l'essai.
- Facturation : à la fin de l'essai, l'abonnement choisi est prélevé automatiquement, puis renouvelé à chaque échéance, sauf résiliation avant la fin de l'essai ou de la période en cours.
- Résiliation : à tout moment depuis les réglages d'abonnement de votre App Store ou Google Play ; effet à la fin de la période en cours, sans remboursement prorata.
- TVA : les abonnements sont vendus via l'App Store (Apple) et Google Play (Google), qui agissent en qualité de revendeurs et collectent la TVA applicable selon votre pays. Les prix affichés dans l'application sont toutes taxes comprises.
4. AVERTISSEMENT MÉDICAL
NE REMPLACE PAS un avis médical, un diagnostic ou un traitement.
Résultats générés par IA, peuvent contenir des inexactitudes.
5. CONDITIONS D'ACCÈS
- 18 ans minimum
- Compte + abonnement actif requis
6. UTILISATION ACCEPTABLE
Usage conforme, pas de contournement sécurité, pas d'usage illégal
7. RESPONSABILITÉ
Non responsable des décisions basées sur l'app, inexactitudes, interruptions
8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous éléments sont propriété de SNANI HUB
9. DROIT APPLICABLE
Droit français, tribunaux de Nanterre
10. CONTACT
contact@doctoresnani.app